Avec l’assurance pour les véhicules d’entreprise, vous pourrez assurer tous les véhicules de votre entreprise.
Nous allons comparer toutes les compagnies d’assurances et vous proposer les meilleures résultats tant pour le prix que pour la qualité du service et les meilleures couvertures d’assurance.
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Véhicule d’entreprise
L’étendue de la couverture pour les véhicules d’entreprise couvre la responsabilité civile obligatoire, la casco partielle, la casco collision (le service SOS, les dommages de parking, les phares, les frais de location en cas d’immobilisation, les effets personnels emportés et les équipements de sécurité pour les motocycles) et le paquet de sécurité (soutien psychologique, frais de remplacement de clefs et de serrures).
Durée de la couverture d’assurance & primes
La couverture prend effet à la date indiquée dans le contrat et pour une durée illimitée et peut être résiliée sous réserve d’un préavis de trois mois.
La prime est fixée pour chaque année et payable à l’avance. En cas de résiliation, l’assurance rembourse la prime au pro rata, à la condition qu’il n’y ait pas eu de sinistre remboursé au cours de l’année précédente.
L’assurance est suspendue si la prime n’est pas réglée, malgré la relance.
Tout sinistre doit être déclaré immédiatement à l’assurance ainsi qu’à la police en cas de blessures ou de décès.
Assurance responsabilité civile
Les personnes assurées sont le détenteur, le conducteur, ainsi que les personnes dont le détenteur est responsable selon la législation en matière de circulation routière.
S’il survient une collision entre des véhicules du même détenteur (Cross Liability), les dommages sont indemnisés de la même façon que si la collision avait été causée par un tiers.
Les exclusions concernent le transport de matières dangereuses, le louage et le transport professionnel, les accidents survenus lors de courses, rallyes ou autres compétitions, les cours de conduite.
Les dommages ne sont pas remboursés lorsque les sinistres sont causés lors de la perpétration intentionnelle d’un délit ou d’un crime, en cas d’état sous l’emprise d’alcool, de drogue ou de médicaments et en cas de dépassement grave de la vitesse.
Les dommages ne sont pas pris en charge si la collision dans le cadre de la Cross Liability a lieu dans l’enceinte de l’entreprise, à son entrée ou à sa sortie et à la sortie d’un chantier ou en cas de trajets en convoi.
Assurance casco
Casco partielle
Les éléments assurés sont les suivants :
- Perte, destruction, vol ou abus de confiance manifeste (mais non par comportement ou omission constitutif comme l’absence de verrouillage des portes, les clefs de contacts sur le véhicule ou la non-activation du système antivol),
- Incendie, foudre, explosion ou court-circuit,
- Les forces de la nature : chutes de pierres, glissement de terrain, avalanche, pression et glissement de neige, tempête (au-delà de 75 km/h), grêle, hautes eaux et inondations,
- Bris de glaces du pare-brise, vitres latérales, vitre arrière, vitre toit panoramique ou toit ouvrant,
- Collision avec des animaux sur une voie publique,
- Morsures de martres, y compris les dommages consécutifs,
- Malveillance de tiers : bris d’antenne, rétroviseurs, essuie-glaces, accessoires décoratifs, pneus crevés et déversement d’additifs nocifs dans le carburant, lacération de la capote,
- Prestation de secours par suite d’assistance aux blessés.
Casco collision
Sont assurés les véhicules et remorques figurant sur le contrat ainsi que les équipements complémentaires dont le montant est précisé. Les roues – pneus et jantes – non montés sur le véhicule sont assurés à la valeur vénale lors d’un vol.
Les réparations concernent la remise en état adapté à la valeur actuelle ainsi que les frais pour le sauvetage du véhicule et le remorquage jusqu’au garage approprié le plus proche.
C’est l’assurance qui fixe la méthode de réparation ainsi que les frais relatifs, en prenant en considération l’âge, le kilométrage et l’état du véhicule.
L’assurance se réserve le droit de déterminer un atelier de réparation qualifié si un accord n’est pas trouvé avec le garage de l’assuré.
Dommages à l’étranger
En cas de dommages casco partielle ou casco collision survenus en dehors de la Suisse ou du Liechtenstein, sont remboursés :
- Les frais d’hébergement et de retour au domicile par chemin de fer,
- Les frais de rapatriement du véhicule à son lieu de stationnement ou les frais de remorquage jusqu’au plus proche atelier suisse ou liechtensteinois apte à effectuer les réparations, sauf si le véhicule peut être conduit par une personne assurée,
- Si les frais dépassent la valeur vénale du véhicule, l’assurance organise l’élimination et paie les frais de douane.
Service SOS
En cas de vol, panne, accident ou à la suite de dommages causés par les forces de la nature, les prestations suivantes sont allouées :
- Aide en cas de panne et remorquage jusqu’au garage approprié le plus proche,
- Rapatriement de tous les passagers, y compris les chiens et chats, au moyen de transports publics au domicile du conducteur si le véhicule ne peut pas être réparé le jour même en Suisse ou dans les cinq jours à l’étranger. En l’absence de transports publics, le rapatriement peut se faire par taxi ou voiture de location,
- Frais d’hébergement si le rapatriement n’est pas possible le jour même en Suisse ou dans les cinq jours à l’étranger,
- Rapatriement du véhicule hors d’état de marche au lieu de stationnement s’il n’est pas réparable le jour même en Suisse ou dans les cinq jours à l’étranger,
- Le rapatriement du véhicule retrouvé après un vol. Si un assuré entreprend le rapatriement, ses frais de voyage sont pris en charge,
- Élimination des frais de douane : si les frais de rapatriement dépassent la valeur vénale du véhicule, de la remorque ou de la caravane, l’assurance organise l’élimination et paie les frais de douane,
- Le rapatriement de la remorque ou de la caravane en cas de vol du véhicule tracteur ou s’il n’est pas en état de marche,
- La voiture de location de même catégorie pendant huit jours maximum pour la continuation du voyage (à la place des frais de rapatriement) en cas d’événement à l’étranger si le véhicule ne peut pas être réparé dans les cinq jours,
- En cas de maladie, accident ou décès du conducteur, le rapatriement du véhicule par un chauffeur, pour autant qu’aucun passager ne puisse rapatrier le véhicule.
Assurance chiens et chats
Les chiens et chats emportés dans le véhicule assuré sont couverts lors d’un accident :
- Capital décès : si l’animal meurt ou doit être euthanasié,
- Traitement médical : prise en charge des coûts en rapport avec l’accident.
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